Alain Belliard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TREA2216291S
(source BODD)
nomination
14 Juin 2022
14/06/2022
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2215531S
(source BODD)
nomination
09 Juin 2022
09/06/2022
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2214096S
(source BODD)
nomination
26 Mai 2022
26/05/2022
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2205702S
(source BODD)
nomination
23 Février 2022
23/02/2022
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA2132329S
(source BODD)
nomination
30 Octobre 2021
30/10/2021
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2028336S
(source BODD)
nomination
04 Novembre 2020
04/11/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA2027654S
(source BODD)
nomination
16 Octobre 2020
16/10/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TREA2013930S
(source BODD)
nomination
18 Juin 2020
18/06/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2012349S
(source BODD)
nomination
21 Mai 2020
21/05/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de réseau créé auprès du directeur général de l'aviation civile
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TREA2006951S
(source BODD)
nomination
07 Mars 2020
07/03/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA2003371S
(source BODD)
nomination
12 Février 2020
12/02/2020
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA1924895S
(source BODD)
nomination
10 Septembre 2019
10/09/2019
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TREA1923394S
(source BODD)
nomination
09 Août 2019
09/08/2019
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
TRAA1907360S
(source BODD)
nomination
26 Mars 2019
26/03/2019
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000035072332
(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 2017
02/07/2017
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000034258922
(source JORF)
nomination
23 Mars 2017
23/03/2017
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000031782972
(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 2016
07/01/2016
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
UNSA Développement durable
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000030431270
(source JORF)
nomination
03 Avril 2015
03/04/2015
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030110244
(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 2015
18/01/2015
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029552192
(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 2014
08/10/2014
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000029344805
(source JORF)
nomination
07 Août 2014
07/08/2014
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029213540
(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 2014
10/07/2014
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029044739
(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 2014
05/06/2014
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000028679068
(source JORF)
nomination
04 Mars 2014
04/03/2014
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
UNSA
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000027770335
(source JORF)
nomination
30 Juillet 2013
30/07/2013
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000025560518
(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 2012
24/03/2012
De:
Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
UNSA
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
JORFTEXT000025455638
(source JORF)
nomination
09 Mars 2012
09/03/2012
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000024713105
(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 2011
26/10/2011
De:
Alain Belliard
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549
(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 2010
13/10/2010
De:
Alain Belliard
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000022913549
(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 2010
13/10/2010
De:
Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189
(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 2009
28/01/2009
De:
Alain Belliard
technicien supérieur de classe exceptionnelle des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000020158189
(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 2009
28/01/2009
De:
Belliard (Alain)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
JORFTEXT000000727172
(source JORF)
inscription
18 Janvier 1993
18/01/1993